ELIES SAS

Bienvenue sur le site web d’ELIES SAS. L’utilisation de ce site est soumise aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. En accédant et en utilisant notre site, vous acceptez pleinement et entièrement ces conditions.

1. Utilisation du Site

1.1. En utilisant ce site, vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations applicables.

1.2. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou interdites par ces CGU.

1.3. Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à notre site à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

2. Propriété Intellectuelle

2.1. Tout le contenu de ce site est la propriété exclusive d’ELIES SAS et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur.

2.2. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, transmettre, publier ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu de ce site sans notre consentement écrit préalable.

3. Compte Utilisateur

3.1. Certains services de notre site peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur.

3.2. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations d’identification et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

4. Contenu Utilisateur

4.1. Si vous soumettez du contenu sur notre site, vous accordez à ELIES SAS une licence mondiale, non exclusive, transférable, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire et distribuer ce contenu.

4.2. Vous garantissez que votre contenu ne viole aucun droit d’auteur, marque déposée, secret commercial, droit de confidentialité ou tout autre droit de tiers.

5. Liens Externes

5.1. Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’endossons aucune responsabilité quant au contenu ou à la politique de confidentialité de ces sites.

6. Limitation de Responsabilité

6.1. ELIES SAS ne peut être tenu responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs découlant de l’utilisation de ce site ou de l’incapacité à l’utiliser.

7. Modification des CGU

7.1. ELIES SAS se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement les mises à jour.

8. Loi Applicable et Juridiction

8.1. Ces CGU sont régies par les lois en vigueur. Tout litige découlant de l’utilisation de ce site sera soumis à la juridiction compétente.

9. Contact

9.1. Pour toute question ou préoccupation concernant ces CGU, veuillez nous contacter à eliessas19@gmail.com